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Acceptation des conditions

Toute connexion, navigation ou demande d’information implique l’acceptation de ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, cessez l’utilisation immédiate du site.

Définitions

Quelques éclairages pour faciliter la lecture des présentes :

« Utilisateur » : toute personne accédant à brivolentira.sbs pour une lecture, une demande ou un contact.

« Site » : ensemble des pages, formulaires et contenus accessibles depuis brivolentira.sbs.

« Contenus » : informations, analyses, suggestions, schémas ou illustrations disponibles en consultation ou téléversement.

« Équipe » : collaborateurs ou partenaires traitant directement avec les utilisateurs.

Utilisation du service

Le site ne fournit qu’un cadre informatif et de mise en relation. Aucune offre de service commercial n’est engagée hors du processus de contact direct.

Accès

Le site est réservé à des professionnels majeurs ; pas d’inscription automatique, ni de services cachés.

Aucune fonction à destination des mineurs ou particuliers non professionnels.

Vos engagements

En naviguant, vous acceptez de fournir des données exactes et de respecter toute règle d’usage.

Ne pas communiquer d’informations incomplètes, erronées ou fausses.

Respecter la confidentialité des discussions et le cadre légal des échanges.

Ne pas chercher à endommager, perturber ou détourner les fonctionnalités techniques du site.

Garder en mémoire que toute sollicitation abusive peut déboucher sur le blocage de l’accès.

Usages interdits

Pour garantir la sécurité et la probité du site :

Utilisateur ne doit exploiter le site à des fins commerciales tierces non autorisées.

Pas de collecte automatisée de données ni de spam via les formulaires.

Interdit d’introduire tout contenu illicite, diffamatoire, obscène ou discriminatoire.

N’utilisez pas le site pour tenter de porter atteinte à un tiers ou nuire à la réputation de Brivolentira.

Aucun piratage, virus ou intrusion technique ne sera toléré sous aucune forme.

Droits de propriété intellectuelle

Tout élément du site (textes, images, marques) est protégé par la législation. Usage strictement personnel autorisé ; toute reproduction sans accord écrit est prohibée.

Vos contenus

Messages envoyés via formulaires restent confidentiels. Aucune exploitation sans accord de votre part.

Vos droits sur les contenus

Vous pouvez exiger la suppression ou la modification d’un message transmis, tant qu’il n’a pas entraîné d’acte ou de service rendu par Brivolentira.

Protection des données et confidentialité

Brivolentira applique le RGPD. Données traitées pour répondre aux demandes ; chaque utilisateur dispose de droits d’accès, modification ou suppression, via la page dédiée.

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Limite de responsabilité et avertissements

Aucun contenu du site ne peut être assimilé à une garantie de résultat ni à un conseil personnalisé.

Avertissement général

Les informations servent uniquement de base de discussion ou d’éclairage sur des sujets professionnels. Consultez un spécialiste pour tout engagement.

Limitation de responsabilité

Brivolentira n’est pas responsable d’une perte, erreur ou problème consécutif à l’usage du site. Seul un engagement contractuel écrit peut engager la société.

Indemnisation

L’utilisateur doit garantir Brivolentira contre toute action, plainte ou demande liée à une mauvaise utilisation du site ou d’une violation de ces règles.

Règlement des litiges et compétences

Tout désaccord relève du droit français, sauf accord écrit distinct.

Arbitrage

Brivolentira et l’utilisateur conviennent, si besoin, de recourir à un médiateur avant action judiciaire.

L’arbitrage ne change ni la législation applicable ni les droits des parties.

Règlement en ligne des litiges (ODR)

Pour certains différends, une procédure européenne de médiation digitale peut être envisagée avant toute action classique.

Plateforme européenne ODR

Divisibilité

Si une clause est jugée invalide, les autres continuent de s’appliquer ; chacune doit être interprétée indépendamment.

Accord complet

Ces conditions forment le cadre unique de la relation entre Brivolentira et tout utilisateur du site, hors annexes spécifiques rédigées par écrit.

Loi applicable et juridiction

Seul le droit français s’applique. En cas de désaccord, les juridictions compétentes sont celles de Paris.

Résiliation

Tout usage abusif du site peut entraîner une exclusion immédiate, avec notification par email dès la décision prise.

Modifications

Brivolentira peut ajuster ces conditions à tout moment : l’utilisateur est invité à les lire régulièrement pour suivre les évolutions.

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Adresse email: content@brivolentira.sbs

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